Délibérations du conseil municipal 2003-2005 Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2004-101 Affectation des résultats de l'exercice 2003 – budget assainissement
$2 vues - 2004-101 Affectation des résultats de l\'exercice 2003 – budget assainissement (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/55
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-102 Affectation des résultats de l'exercice – budget crématorium
$2 vues - 2004-102 Affectation des résultats de l\'exercice – budget crématorium (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/56
Sujet : équipement collectif / finances locales
Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-103 Affectation des résultats de l'exercice 2003 – budget parking du Pont
$2 vues - 2004-103 Affectation des résultats de l\'exercice 2003 – budget parking du Pont (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/57
Sujet : équipement collectif / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-104 Attribution de subventions exceptionnelles
3 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/58
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-105 Modifications d'autorisations de programme
$2 vues - 2004-105 Modifications d\'autorisations de programme (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/59
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-106 Décisions modificatives 2004
2 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/60
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-107 Équipement sportif du quartier rive droite – constitution d'un groupement de commandes
$6 vues - 2004-107 Équipement sportif du quartier rive droite – constitution d\'un groupement de commandes (ouvre la visionneuse)$
6 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/61
Sujet : installation sportive / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-108 Maison de la Randonnée
3 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/62
Sujet : équipement touristique / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-109 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – Convention 2001-2007 – relevés sur façade occidentale et portail du transept nord – avenant n° 1 au marché de fournitures passé avec la SARL Vuillermoz Fils
2 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/63
Sujet : édifice cultuel / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-110 Construction du 3e département de l'IUT – travaux de modification – avenants aux marchés de travaux
$3 vues - 2004-110 Construction du 3e département de l\'IUT – travaux de modification – avenants aux marchés de travaux (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/64
Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-111 Enquête publique relative à la demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau, de réaménager le quartier des Brichères
$14 vues - 2004-111 Enquête publique relative à la demande d\'autorisation au titre de la loi sur l\'eau, de réaménager le quartier des Brichères (ouvre la visionneuse)$
14 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/65
Sujet : eau / opération d'urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-112 Enquête publique au titre de la législation sur les installations classées, en vue d'autoriser l'exploitation d'une unité de fabrication d'éléments en matière plastique pour la construction – avis du Conseil Municipal
$4 vues - 2004-112 Enquête publique au titre de la législation sur les installations classées, en vue d\'autoriser l\'exploitation d\'une unité de fabrication d\'éléments en matière plastique pour la construction – avis du Conseil Municipal (ouvre la visionneuse)$
4 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/66
Sujet : installation classée
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-113 Chauffage urbain du quartier Sainte-Geneviève – raccordement de la Résidence du Parc au réseau
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Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/67
Sujet : chauffage urbain
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence du Parc
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-114 Enfouissement de réseaux – programme points noirs 2003 – mission de maîtrise d'œuvre
$2 vues - 2004-114 Enfouissement de réseaux – programme points noirs 2003 – mission de maîtrise d\'œuvre (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/68
Sujet : réseau de distribution / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-115 Convention portant sur l'intégration des ouvrages de distribution d'énergie électrique entre la Ville d'Auxerre et Électricité de France
$8 vues - 2004-115 Convention portant sur l\'intégration des ouvrages de distribution d\'énergie électrique entre la Ville d\'Auxerre et Électricité de France (ouvre la visionneuse)$
8 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/69
Sujet : distribution électrique
Organisme : Électricité de France
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-116 Rentrée scolaire 2004-2005 – fermetures et ouvertures de classes
2 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/70
Sujet : carte scolaire
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-117 Exposition Pierre Bettencourt – financement – demande de subventions
3 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/71
Sujet : manifestation culturelle / finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-118 Convention entre la ville d'Auxerre et la Société des amis des musées d'Auxerre et l'École du Louvre
$3 vues - 2004-118 Convention entre la ville d\'Auxerre et la Société des amis des musées d\'Auxerre et l\'École du Louvre (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/72
Sujet : association / manifestation culturelle / patrimoine culturel / finances locales
Organisme : Société des amis des musées d'Auxerre (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-119 Convention entre la ville et le Comité des jumelages
13 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/73
Sujet : association / jumelage
Organisme : Comité des jumelages et de la francophonie (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-120 Travaux de voirie et d'assainissement rue Frédéric-Bertrand, rue Château-Gaillard, rue des fortifications, rue Hippolyte Ribière – avenant au marché de travaux avec l'entreprise Novello Bourgogne
$2 vues - 2004-120 Travaux de voirie et d\'assainissement rue Frédéric-Bertrand, rue Château-Gaillard, rue des fortifications, rue Hippolyte Ribière – avenant au marché de travaux avec l\'entreprise Novello Bourgogne (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/74
Sujet : traitement des eaux usées / réseau routier / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Hippolyte-Ribière / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Château-Gaillard / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Frédéric-Bertrand / Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Fortifications
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-121 Marché d'exploitation de chauffage avec Elyo Centre – avenant n°10
$3 vues - 2004-121 Marché d\'exploitation de chauffage avec Elyo Centre – avenant n°10 (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/75
Sujet : propriété publique / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-122 Transfert dans le domaine public d'un ouvrage rue Courtillière
$2 vues - 2004-122 Transfert dans le domaine public d\'un ouvrage rue Courtillière (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/76
Sujet : propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Courtillière
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-123 Modification de l'effectif réglementaire du personnel de la ville
$3 vues - 2004-123 Modification de l\'effectif réglementaire du personnel de la ville (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/77
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-124 Emploi de directeur des sports et des loisirs – actualisation de l'échelle indiciaire
$3 vues - 2004-124 Emploi de directeur des sports et des loisirs – actualisation de l\'échelle indiciaire (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/78
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-125 Emploi de chef de service informatique et méthodes – actualisation de l'échelle indiciaire
$3 vues - 2004-125 Emploi de chef de service informatique et méthodes – actualisation de l\'échelle indiciaire (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/79
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-126 Recrutement d'un ingénieur contractuel sur le poste de responsable du service propreté
$2 vues - 2004-126 Recrutement d\'un ingénieur contractuel sur le poste de responsable du service propreté (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/80
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-127 Recrutement d'un attaché contractuel sur le poste de chef de projet fêtes et animations
$2 vues - 2004-127 Recrutement d\'un attaché contractuel sur le poste de chef de projet fêtes et animations (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/81
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-128 Fourniture de services de télécommunications – appel d'offres 2005-2008
$3 vues - 2004-128 Fourniture de services de télécommunications – appel d\'offres 2005-2008 (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/82
Sujet : commande publique / télécommunications
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-130 Service de collecte des eaux usées et unitaires – surtaxe communale – modification (2)
2 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/83
Sujet : impôts locaux / traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-131 Adoption de décomptes définitifs
3 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/84
Sujet : commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-132 Programme de démolition 2004
3 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/85
Sujet : propriété publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-133 Établissement publics nationaux pour la fourniture de l'énergie – Vœu de Pierre Guillermin
$2 vues - 2004-133 Établissement publics nationaux pour la fourniture de l\'énergie – Vœu de Pierre Guillermin (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 30 juin 2004
Cote : 523 W 11/86
Sujet : énergie
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 16 septembre 2004
4 vues
Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/1
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Compte-rendu de la séance du 16 septembre 2004
2 vues
Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/2
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Interventions, questions écrites et vœux exprimés en séance
5 vues
Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/3
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Présentation de Bernard de Jesus en qualité de conseiller du maire et de la première adjointe pour le développement commercial
1 vue
Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/4
Sujet : élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Justification de Brémont sur sa décision de ne pas prendre part au vote de la délibération 2004-166 – convention AJA-ville d'Auxerre
$1 vue - Justification de Brémont sur sa décision de ne pas prendre part au vote de la délibération 2004-166 – convention AJA-ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/5
Sujet : sport
Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Question écrite de Dominique Mary sur les incivilités et l'insécurité en centre-ville ; réponse du maire
$1 vue - Question écrite de Dominique Mary sur les incivilités et l\'insécurité en centre-ville ; réponse du maire (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/6
Sujet : police
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Liste des présents et absents à la séance du 16 septembre 2004
1 vue
Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/7
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-134 Rencontres nationales de la démocratie de proximité à Auxerre les 14 et 15 octobre 2004
6 vues
Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/8
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-135 Aménagement de la coulée verte – programme de travaux 2004 – plan de financement 2003/2004
2 vues
Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/9
Sujet : liaison douce
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-136 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001/2007 – exposition
2 vues
Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/10
Sujet : édifice cultuel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-137 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – étude diagnostic des vitraux de la nef
2 vues
Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/11
Sujet : édifice cultuel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-138 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001/2007 – relevés sur façade occidentale et portail du transept nord – nettoyage préalable aux relevés et avenant n° 2 au marché de fournitures passé avec la SARL Vuillermoz fils
4 vues
Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/12
Sujet : édifice cultuel / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-139 Halte-garderie des Rosoirs – gestion municipale – subvention d'équipement de la CAF
$7 vues - 2004-139 Halte-garderie des Rosoirs – gestion municipale – subvention d\'équipement de la CAF (ouvre la visionneuse)$
7 vues
Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/13
Sujet : halte garderie
Organisme : Caisse d'allocations familiales (Yonne)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Halte-garderie des Rosoirs
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-140 Création d'un pôle Enfance aux Rosoirs – avenants n° 1 au marché de travaux passé avec les entreprises Marquis et Technique et Décor – avenant 2 au marché de travaux passé avec l'entreprise Arelco
$3 vues - 2004-140 Création d\'un pôle Enfance aux Rosoirs – avenants n° 1 au marché de travaux passé avec les entreprises Marquis et Technique et Décor – avenant 2 au marché de travaux passé avec l\'entreprise Arelco (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/14
Sujet : commande publique / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle enfance des Rosoirs
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-141 Aménagement de locaux en centre ville pour les services de la direction de la sécurité publique - Avenant n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Robin Ducrot, CMTB et Arelco
3 vues
Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/15
Sujet : commande publique / bâtiment administratif
Organisme : Auxerre. Direction de la sécurité publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-142 Plan de relance du logement social – participation financière de la Ville – Office Auxerrois de l'Habitat – acquisition – réhabilitation d'un pavillon – 3, allée Surcouf
$4 vues - 2004-142 Plan de relance du logement social – participation financière de la Ville – Office Auxerrois de l\'Habitat – acquisition – réhabilitation d\'un pavillon – 3, allée Surcouf (ouvre la visionneuse)$
4 vues
Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/16
Sujet : logement social / immobilier / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Surcouf
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-143 Plan de relance du logement social – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 30 logements PLUS 2 au 8, rue Camille Desmoulins – participation financière de la Ville
$4 vues - 2004-143 Plan de relance du logement social – Office Auxerrois de l\'Habitat – construction de 30 logements PLUS 2 au 8, rue Camille Desmoulins – participation financière de la Ville (ouvre la visionneuse)$
4 vues
Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/17
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Camille-Desmoulins
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-144 Plan de relance du logement social – Office Auxerrois de l'Habitat – résidence Jeanne Hérold – avenue Pierre de Courtenay – réhabilitation de 40 logements – participation financière
$4 vues - 2004-144 Plan de relance du logement social – Office Auxerrois de l\'Habitat – résidence Jeanne Hérold – avenue Pierre de Courtenay – réhabilitation de 40 logements – participation financière (ouvre la visionneuse)$
4 vues
Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/18
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-de-Courtenay / Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Jeanne-Hérold
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-145 Plan de relance du logement social – Office Auxerrois de l'Habitat – quartier des Brichères – construction de 50 logements (1re tranche) – participation financière de la Ville
$4 vues - 2004-145 Plan de relance du logement social – Office Auxerrois de l\'Habitat – quartier des Brichères – construction de 50 logements (1re tranche) – participation financière de la Ville (ouvre la visionneuse)$
4 vues
Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/19
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-146 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 30 logements PLUS – 2 au 8, rue Camille Desmoulins – emprunt de 1 884 900 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations
$3 vues - 2004-146 Garantie d\'emprunt – Office Auxerrois de l\'Habitat – construction de 30 logements PLUS – 2 au 8, rue Camille Desmoulins – emprunt de 1 884 900 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/20
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Camille-Desmoulins
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-147 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – résidence Jeanne Hérold – avenue Pierre de Courtenay – réhabilitation de 32 logements PLUS – emprunt de 431 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$3 vues - 2004-147 Garantie d\'emprunt – Office Auxerrois de l\'Habitat – résidence Jeanne Hérold – avenue Pierre de Courtenay – réhabilitation de 32 logements PLUS – emprunt de 431 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/21
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-de-Courtenay / Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Jeanne-Hérold
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-148 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 30 logements PLUS – 2 au 8, rue Camille Desmoulins – Emprunt de 443 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations
$3 vues - 2004-148 Garantie d\'emprunt – Office Auxerrois de l\'Habitat – Construction de 30 logements PLUS – 2 au 8, rue Camille Desmoulins – Emprunt de 443 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/22
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Camille-Desmoulins
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2004-149 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 10 logements rue Camille Desmoulins – Emprunt de 486 200 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et Consignations
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/23
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Camille-Desmoulins
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Archives municipales
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2004-150 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – acquisition – réhabilitation d'un pavillon – 3, allée Surcouf – emprunt de 57 800 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/24
Sujet : logement social / immobilier / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Surcouf
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2004-151 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – Résidence Jeanne Hérold – avenue Pierre de Courtenay – Réhabilitation de 32 logements PLUS – emprunt de 592 200 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/25
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-de-Courtenay / Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Jeanne-Hérold
Lieu de conservation :
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2004-152 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – Résidence Jeanne Hérold – avenue Pierre de Courtenay – Réhabilitation de 8 logements PLAI – emprunt de 92 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/26
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-de-Courtenay / Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Jeanne-Hérold
Lieu de conservation :
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2004-153 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – Résidence Jeanne Hérold – avenue Pierre de Courtenay – Réhabilitation de 8 logements PLAI – emprunt de 85 900 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/27
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-de-Courtenay / Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Jeanne-Hérold
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2004-154 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 10 logements – rue Camille Desmoulins – emprunt de 99 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/28
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
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2004-155 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – Résidence Jeanne Hérold – avenue Pierre de Courtenay – Réhabilitation de 32 logements PLUS – emprunt de 196 800 € réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne
$2 vues - 2004-155 Garantie d\'emprunt – Office Auxerrois de l\'Habitat – Résidence Jeanne Hérold – avenue Pierre de Courtenay – Réhabilitation de 32 logements PLUS – emprunt de 196 800 € réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/29
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-de-Courtenay
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2004-156 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – projet de jardins familiaux – acquisition de deux propriétés
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/30
Sujet : immobilier / politique de la ville / jardin familial / opération d'urbanisme / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
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2004-157 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition de terrains
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/31
Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
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2004-158 Exercice du droit de préemption pour l'acquisition d'un terrain situé avenue de Grattery
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/32
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Grattery
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2004-159 Réaménagement du carrefour Denfert-Rochereau – avenant au marché de travaux avec l'entreprise Eurovia
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/33
Sujet : réseau routier / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Carrefour Denfert-Rochereau
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2004-160 Contrat de ville 2004 – 2e programmation
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/34
Sujet : politique de la ville
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2004-161 École maternelle de Laborde – rentrée scolaire 2004-2005 – étude de programmation pour un nouvel équipement
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/35
Sujet : établissement d'enseignement
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École maternelle de Laborde
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2004-162 Enseignement supérieur – participation de la ville aux dépenses de fonctionnement à caractère pédagogique et administratif – convention de financement
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/36
Sujet : établissement d'enseignement / finances locales
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2004-163 Éclairage public – marché fractionné à bons de commande pour la maintenance et la rénovation du réseau d'éclairage public
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/37
Sujet : éclairage public / commande publique
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2004-164 Création d'un comité consultatif des sports et désignation des représentants
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/38
Sujet : sport / élu / structure administrative
Organisme : Auxerre. Comité consultatif des sports
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2004-165 Convention AJA Football SAOS-Ville d'Auxerre 2003-2005 – avenant n° 1
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/39
Sujet : sport / association
Organisme : SAS AJA football (2001-....)
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2004-166 Convention AJA Football Association-Ville d'Auxerre – saison sportive 2004-2005
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/40
Sujet : sport
Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football
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2004-167 Muséums de Bourgogne – convention 2004-2006 avec l'État et le Conseil Régional de Bourgogne – demande de versement de subvention
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/41
Sujet : finances locales / équipement socio culturel
Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional (1972-2015) / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles
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Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-168 Garantie d'emprunt – SA Paul Bert – reprise en gestion de la polyclinique Sainte-Marguerite – emprunt de 2 500 000 € réalisé auprès de la Banque Populaire de Bourgogne Franche-Comté et un emprunt de 2 500 000 € réalisé auprès du Crédit Coopératif
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/42
Sujet : finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Polyclinique Sainte-Marguerite
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2004-169 Ouverture de crédits pour refinancement d'emprunts
$2 vues - 2004-169 Ouverture de crédits pour refinancement d\'emprunts (ouvre la visionneuse)$
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/43
Sujet : finances locales
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2004-170 Attribution de subventions exceptionnelles
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/44
Sujet : finances locales
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Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-171 Chèque vacances – mode de paiement dans certains services municipaux – convention avec l'Agence Nationale des Chèques Vacances
$2 vues - 2004-171 Chèque vacances – mode de paiement dans certains services municipaux – convention avec l\'Agence Nationale des Chèques Vacances (ouvre la visionneuse)$
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/45
Sujet : finances locales
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2004-172 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de majoration et pénalités de retard
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/46
Sujet : impôts locaux / exonération fiscale
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2004-173 Recrutement d'un contractuel sur le poste de chef du service administration du personnel
$3 vues - 2004-173 Recrutement d\'un contractuel sur le poste de chef du service administration du personnel (ouvre la visionneuse)$
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/47
Sujet : personnel
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2004-174 Modification de l'emploi de directeur de la sécurité publique locale et de la prévention
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/48
Sujet : personnel
Organisme : Auxerre. Direction de la sécurité publique
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2004-175 Modification de l'effectif réglementaire du personnel de la ville
$3 vues - 2004-175 Modification de l\'effectif réglementaire du personnel de la ville (ouvre la visionneuse)$
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/49
Sujet : personnel
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2004-176 Construction d'un hangar à sel – Marché négocié – avenant au marché de maîtrise d'œuvre
$3 vues - 2004-176 Construction d\'un hangar à sel – Marché négocié – avenant au marché de maîtrise d\'œuvre (ouvre la visionneuse)$
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/50
Sujet : propriété publique / commande publique
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Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-177 Trésorerie d'Auxerre – Conduite d'opération pour le réaménagement des locaux
$2 vues - 2004-177 Trésorerie d\'Auxerre – Conduite d\'opération pour le réaménagement des locaux (ouvre la visionneuse)$
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/51
Organisme : Yonne. Trésorerie générale
Lieu : Auxerre, Trésorerie principale d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
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Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-178 Délégations d'attributions au maire en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – modifications
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/52
Sujet : élu
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2004-179 Acquisition d'un fonds de commerce
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Date : 16 septembre 2004
Cote : 523 W 12/53
Sujet : immobilier / propriété publique / commerce
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Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 19 octobre 2004
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Date : 19 octobre 2004
Cote : 523 W 13/1
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Compte-rendu de la séance du 19 octobre 2004
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Date : 19 octobre 2004
Cote : 523 W 13/2
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Liste des présents et absents à la séance du 19 octobre 2004
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Date : 19 octobre 2004
Cote : 523 W 13/3
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-180 Équipement sportif du quartier Rive Droite – attribution du marché de maîtrise d'œuvre
$3 vues - 2004-180 Équipement sportif du quartier Rive Droite – attribution du marché de maîtrise d\'œuvre (ouvre la visionneuse)$
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Date : 19 octobre 2004
Cote : 523 W 13/4
Sujet : installation sportive / commande publique / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-181 Informatisation des écoles – versement de subvention pour la création de quatre postes d'animateurs informatiques à l'ADPEP
$3 vues - 2004-181 Informatisation des écoles – versement de subvention pour la création de quatre postes d\'animateurs informatiques à l\'ADPEP (ouvre la visionneuse)$
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Date : 19 octobre 2004
Cote : 523 W 13/5
Sujet : association / établissement d'enseignement / finances locales / système d'information
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Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-182 Informatisation des écoles – poursuite du programme – avenant au marché passé avec la Camif
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Date : 19 octobre 2004
Cote : 523 W 13/6
Sujet : établissement d'enseignement / commande publique / système d'information
Lieu de conservation :
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2004-183 Salle des musiques actuelles – demande de subvention pour l'étude thermofrigopompe
$3 vues - 2004-183 Salle des musiques actuelles – demande de subvention pour l\'étude thermofrigopompe (ouvre la visionneuse)$
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Date : 19 octobre 2004
Cote : 523 W 13/7
Sujet : musique / commande publique / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex
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Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-184 Création d'un pôle Enfance des Rosoirs – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec l'entreprise ABM
$2 vues - 2004-184 Création d\'un pôle Enfance des Rosoirs – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec l\'entreprise ABM (ouvre la visionneuse)$
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Date : 19 octobre 2004
Cote : 523 W 13/8
Sujet : commande publique / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle enfance des Rosoirs
Lieu de conservation :
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2004-185 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition d'un terrain
$2 vues - 2004-185 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition d\'un terrain (ouvre la visionneuse)$
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Date : 19 octobre 2004
Cote : 523 W 13/9
Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-186 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – convention avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)
$43 vues - 2004-186 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – convention avec l\'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) (ouvre la visionneuse)$
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Date : 19 octobre 2004
Cote : 523 W 13/10
Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme
Organisme : Agence nationale pour la rénovation urbaine
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-187 Champ d'application du droit de préemption urbain – modification
$3 vues - 2004-187 Champ d\'application du droit de préemption urbain – modification (ouvre la visionneuse)$
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Date : 19 octobre 2004
Cote : 523 W 13/11
Sujet : propriété publique
Lieu de conservation :
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Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-188 Voie de désenclavement aux Chesnez – marchés négociés – attribution des marchés
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Date : 19 octobre 2004
Cote : 523 W 13/12
Sujet : réseau routier / commande publique
Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
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Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-189 Service public d'assainissement – rapport annuel exercice 2003 sur le prix et la qualité du service de l'assainissement
$215 vues - 2004-189 Service public d\'assainissement – rapport annuel exercice 2003 sur le prix et la qualité du service de l\'assainissement (ouvre la visionneuse)$
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Date : 19 octobre 2004
Cote : 523 W 13/13
Sujet : traitement des eaux usées / propriété publique
Lieu de conservation :
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Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-190 Concession de la distribution publique d'énergie électrique – rapport annuel 2003 d'activité
$57 vues - 2004-190 Concession de la distribution publique d\'énergie électrique – rapport annuel 2003 d\'activité (ouvre la visionneuse)$
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Date : 19 octobre 2004
Cote : 523 W 13/14
Sujet : propriété publique / distribution électrique
Lieu de conservation :
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Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-191 Concession pour le service public de gaz – rapport annuel 2003 d'activité
$39 vues - 2004-191 Concession pour le service public de gaz – rapport annuel 2003 d\'activité (ouvre la visionneuse)$
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Date : 19 octobre 2004
Cote : 523 W 13/15
Sujet : distribution de gaz / propriété publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2004-192 Gestion du Crématorium et du funérarium – assistance à maîtrise d'ouvrage
$2 vues - 2004-192 Gestion du Crématorium et du funérarium – assistance à maîtrise d\'ouvrage (ouvre la visionneuse)$
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Date : 19 octobre 2004
Cote : 523 W 13/16
Sujet : propriété publique / équipement collectif
Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) / Auxerre, Funérarium d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
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Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2004-193 Projets renouvellement urbain des Brichères et crèche – modifications d'autorisations de programme
$2 vues - 2004-193 Projets renouvellement urbain des Brichères et crèche – modifications d\'autorisations de programme (ouvre la visionneuse)$
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Date : 19 octobre 2004
Cote : 523 W 13/17
Sujet : crèche / politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
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2004-194 Association Jeunesse Animation Loisirs de Laborde – attribution d'une subvention exceptionnelle
$2 vues - 2004-194 Association Jeunesse Animation Loisirs de Laborde – attribution d\'une subvention exceptionnelle (ouvre la visionneuse)$
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Date : 19 octobre 2004
Cote : 523 W 13/18
Sujet : association / finances locales
Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
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2004-195 Décision modificative n° 4 du budget principal 2004
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Date : 19 octobre 2004
Cote : 523 W 13/19
Sujet : finances locales
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2004-196 Fourniture de services de télécommunications – appel d'offres 2005-2008 – attribution des marchés
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Date : 19 octobre 2004
Cote : 523 W 13/20
Sujet : commande publique / télécommunications
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2004-197 Donation d'une plaque de faïence – acceptation par la Ville
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Date : 19 octobre 2004
Cote : 523 W 13/21
Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs
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2004-198 Foire Saint-Martin – demande d'exonération exceptionnelle des droits de place pour les commerçants sédentaires et les agriculteurs
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Date : 19 octobre 2004
Cote : 523 W 13/22
Sujet : manifestation commerciale / impôts locaux
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2004-199 Commissions des travaux – modification
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Date : 19 octobre 2004
Cote : 523 W 13/23
Sujet : construction / élu / structure administrative
Organisme : Auxerre. Commission des travaux
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2004-200 Actes de gestion courante
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Date : 19 octobre 2004
Cote : 523 W 13/24
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Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 25 novembre 2004
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/1
Lieu de conservation :
Archives municipales
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Compte-rendu de la séance du 25 novembre 2004
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/2
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Intervention du maire concernant le quartier Saint-Siméon
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/3
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon
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Intervention de Jacques Hojlo : présentation du plan stratégique patrimonial de l'OAH pour le quartier Saint-Siméon
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/4
Sujet : logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon
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Intervention d' Élisabeth Guibert sur la participation de la ville aux frais de fonctionnement des écoles privées du premier degré
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/5
Sujet : enseignement privé / finances locales
Lieu de conservation :
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Liste des présents et absents à la séance du 25 novembre 2004
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/6
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2004-201 Acquisition et aménagement du « Mairie-bus »
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/7
Sujet : bâtiment administratif
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2004-202 Construction du 3e département de l'IUT – adaptations et travaux modificatifs – avenants aux marchés de travaux et marchés complémentaires
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/8
Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre
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2004-203 Création d'un accès pour personnes à mobilité réduite à l'Hôtel de Ville – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/9
Sujet : commande publique / bâtiment administratif
Lieu : Auxerre, Hôtel de ville d' (Yonne, France)
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2004-204 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – réalisation de jardins familiaux – engagement de l'opération
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/10
Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Jardins familiaux des Cassoirs
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2004-205 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition de terrains
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/11
Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
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2004-206 Budget primitif 2005 – débat d'orientation budgétaire
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/12
Sujet : finances locales
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2004-207 Budget 2004 – décision modificative n° 5
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/13
Sujet : finances locales
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2004-208 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – modification d'autorisation de programme
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/14
Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
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2004-209 Sinistre du gymnase Rive Droite – avance de trésorerie à l'ASPTT
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/15
Sujet : association / installation sportive / finances locales
Organisme : ASPTT Auxerre
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gymnase de l'Association sportive des postes, télégraphes et téléphones
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2004-210 AFUL des Clairions – création d'une voie piétonne – lot n° 3 – éclairage public – avenant au marché de travaux avec l'entreprise AMEC SPIE
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/16
Sujet : zone d'activités / aménagement foncier / réseau routier / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Clairions
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2004-211 Résidence Clos Hubert Fabureau – classement de la voie dans le domaine public
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/17
Sujet : réseau routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Clos Hubert-Fabureau
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2004-212 Service public d'assainissement non collectif – zonage d'assainissement
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/18
Sujet : traitement des eaux usées
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2004-213 Écoles privées du 1er degré – participation de la ville au frais de fonctionnement
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/19
Sujet : enseignement privé / finances locales
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2004-214 Association Auxerroise des Centres Aérés – restauration collective – année 2004 – subvention compensatrice
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/20
Sujet : association / centre de loisirs / restauration collective / finances locales
Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre)
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2004-215 Plate-forme des services publics Sainte-Geneviève – nouvelle répartition des locaux après transfert des activités de la MIDY à l'Union départementale des associations familiales (UDAF)
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/21
Sujet : bâtiment administratif
Organisme : Union départementale des associations familiales (Yonne) / Maison de l'insertion de l'Yonne (Auxerre ; 1998-2006)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
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2004-216 Vente d'une remise surplombant le passage public 7 rue du Puits des Dames
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/22
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Puits-des-Dames
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2004-217 Télésurveillance et interventions sur sites pour les années 2004 à 2006 – avenant n° 1 au marché passé avec Soprotel
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/23
Sujet : surveillance des bâtiments / commande publique
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2004-218 Téléthon – reversement à l'Association Française contre les myopathies de droits d'entrée au Stade Nautique de l'Arbre Sec
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/24
Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique
Organisme : Association française contre les myopathies
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
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2004-219 Dénomination de l'esplanade devant la gare Saint-Gervais (esplanade des Droits de l'homme)
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/25
Sujet : équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Esplanade des Droits-de-l'homme
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2004-220 Fédération Française du Bâtiment de Bourgogne – subvention exceptionnelle
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/26
Sujet : association / finances locales
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2004-221 École Nationale de Musique et de Danse – acquisition d'instruments de musique – demande de subvention
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/27
Sujet : musique / établissement d'enseignement / commande publique / enseignement artistique / finances locales
Organisme : École nationale de musique (Auxerre ; 1996-2008)
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2004-222 Adoption de décomptes définitifs
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/28
Sujet : commande publique
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2004-223 Service de collecte des eaux usées et unitaires – surtaxe communale – modification (3)
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/29
Sujet : impôts locaux / traitement des eaux usées
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2004-224 Réalisation d'une Maison de la Randonnée – marchés négociés de travaux
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Date : 25 novembre 2004
Cote : 523 W 14/30
Sujet : équipement touristique / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs
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Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 16 décembre 2004
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Date : 16 décembre 2004
Cote : 523 W 14/31
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Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Ordre du jour complémentaire et projets de délibérations de la séance du 16 décembre 2004
2 vues
Date : 16 décembre 2004
Cote : 523 W 14/32
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Compte-rendu de la séance du 16 décembre 2004
1 vue
Date : 16 décembre 2004
Cote : 523 W 14/33
Lieu de conservation :
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Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Intervention du maire concernant le développement économique
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Date : 16 décembre 2004
Cote : 523 W 14/34
Sujet : action économique
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Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Présentation par le maire du projet concernant les équipements de quartier des Piedalloues
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Date : 16 décembre 2004
Cote : 523 W 14/35
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Présentation du projet de salle de Diffusion des Musiques Actuelles par l’architecte, Monsieur Courcier
1 vue
Date : 16 décembre 2004
Cote : 523 W 14/36
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Question écrite de Dominique Mary concernant les transports.
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Date : 16 décembre 2004
Cote : 523 W 14/37
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Liste des présents et absents à la séance du 16 décembre 2004
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Date : 16 décembre 2004
Cote : 523 W 14/38
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2004-225 Équipement de quartier des Piedalloues
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Date : 16 décembre 2004
Cote : 523 W 14/39
Sujet : équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues
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2004-227 Budget primitif 2005
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Date : 16 décembre 2004
Cote : 523 W 14/40
Sujet : finances locales
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2004-228 Subventions 2005 aux associations et organismes
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Date : 16 décembre 2004
Cote : 523 W 14/41
Sujet : finances locales
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Instance : Auxerre. Conseil municipal

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